27.03.2013

Un long conseil municipal pour les vingt élus présents

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 Un programme chargé avec l'approbation des comptes 2012 et le vote du budget primitif 2013, le dernier du mandat électoral.

Ce budget 2013 s'oriente vers une ligne d'investissements supérieure à 2012 , affiche un réel effort sur la maîtrise des dépenses de fonctionnement et une gestion précise de la masse salariale. Le budget Voté à l'unanimité est de 10 699 288€  en fonctionnement et 4 968 997€ en investissements dont la plus grande partie pour la construction du centre périscolaire. 

Gérard Gauthier, premier adjoint, a détaillé tous les postes. Suite à la distribution, par un parti d'opposition peu scrupuleux des règles de déontologie, d'un tract mensonger et indélicat voir diffamatoire et notamment à l'encontre de la presse portant ainsi atteinte à la liberté d'expression, il a  effectué une mise au point sur l'endettement de la commune et évoqué le non sens des comparaisons farfelues de l'opposition qui portent Fleury, commune touristique et littorale, en haut d'une liste de villages bien différents autant en nombre d'habitants qu'en mode de fonctionnement et infrastructures. 

Guy Sié a volontiers souligné encore une fois,«  Il est normal pour une mairie d'avoir une opposition, c'est idiot de comparer ce qui n'est pas comparable, si on rapporte la dette de Fleury à la population DGF fixée à 10 609 habitants, cette dette est de 1188€ par habitant.... » rappelant aussi que la commune passe de 3812 âmes l'hiver à plus de 50 000 l'été.

Un conseil municipal semé de mises au point.....

A retenir aussi:

-Pour 2013, les taux communaux d'imposition n'augmentent pas, ils seront restés stable depuis 2009.

-Le taux des subventions aux associations est maintenu malgré la conjoncture. Fleury compte 48 associations, c'est au total 63 subventions et dons qui seront distribués cette année pour un montant total de 125 400€.

-Le budget du port des Cabanes de Fleury est voté à l'unanimité, il représente 250 511€ en dépenses de fonctionnement et 630 073 en investissement.

-La réforme des rythmes scolaires ne s'appliquera à Fleury qu'en 2014 compte tenu des incertitudes qui règnent autour des modalités de transports scolaires, garderies et autres implications

-Pour le paiement des services de l'ALAE, les familles pourront désormais payer par chèque emploi service universel (CESU).

Il est plus de 22 heures lorsque la séance est levée.

A noter : Le budget sera présenté à la population de St Pierre le jeudi 4 avril et le lundi 8 avril à Fleury.

07.03.2013

Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier

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Vingt élus étaient présents, trois excusés. Le quorum atteint, la séance à débuté par l'approbation du compte rendu du conseil précédent. L'assemblée, informée des décisions municipales, les questions à l'ordre du jour sont évoquées. 

Conformément à la loi, mais non soumis à vote, le Grand Narbonne adresse son rapport d’activités aux communes membres dont Fleury. Ce rapport est consultable par tous sur le site http://www.legrandnarbonne.com. 

Concernant les débats du jours, ont été évoqués :

(5) Le changement de délégataire de la cellule N° 20 dans les halles «  lo Vilatge » du marché de Saint Pierre, Franck Tetu reprend, dés le 1e mars, l'activité de traiteur pratiquée jusqu'à lors par M.Escudie, conformément à la loi, le conseil municipal doit accorder son approbation, chose faite à l'unanimité.

(6)Voté également, l'attribution des lots restés vacants sur les appels d'offres liés à la construction du centre périscolaire. L'entreprise Martin Duedra a été choisie pour le marché des menuiseries intérieures bois et les bardages de façades (lot 9A et 9B), l'entreprise CEGELEC est chargée de toute la partie chauffage et ventilation.

(7)Accord donné à la société Bel Azur de démolir et reconstruire une partie du mur de clôture entre leur terrain et le site technique municipal afin de créer un passage temporaire permettant à Bel Azur d'acheminer les matériaux nécessaires à la construction d'un mur de soubassement contre la colline. En contrepartie, outre la reconstruction à l'identique, la société Bel Azur réalisera une plate forme bétonnée destinée à la création d'une aire de lavage pour le centre technique.

(9)La convention de mise à disposition des locaux de la base de  voile et l'association SNK n'a pas fait unanimité, 2 votes contre et 3 abstentions, elle est cependant votée à la majorité.

(10) Les tarifs des prestations du port des Cabanes de Fleury sont modifiés, augmentés légèrement pour, la mise à l'eau, la main d'œuvre, le mâtage et démâtage, la location du nettoyeur et l'enlèvement de moteur, diminués pour la caution du prêt de badge, 30€ au lieu de 100€. Les tarifs de locations des anneaux restent inchangés.

(11) Le conseil municipal a voté le recrutement de 145 agents saisonniers non titulaires pour la plus part à temps complet durant un mois.

Rappel : les dossier de candidatures sont à remettre en mairie le 15 mars au plus tard.

26.02.2013

Conseil municipal ce 26 février à 18h30

Ordre du jour

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • 2. Information sur les décisions municipales
  • 3. Communication sur le rapport d’activités du Grand Narbonne – Communauté d’Agglomération – Année 2011
  • 4. Approbation du rapport d’activités de l’année 2012 de l’Office Municipal du Tourisme.
  • 5. Délégation de Service Public (DSP) Halles « lo Vilatge » de Saint-Pierre : Changement de délégataire de la cellule n°20 dont l’activité est «Traiteur - Plats à emporter - Paella»
  • 6. Construction d’un centre périscolaire - Choix des entreprises pour les lots relancés : 9A, 9B et 12 
  • 7. Protocole d’accord entre la SCCV BEL AZUR et la Ville de Fleury pour la dépose d’un mur de clôture au Centre Technique municipal de SaintPierre La Mer
  • 8. Dénomination de voies
  • 9. Convention de mise à disposition des locaux de la Base de Voile à l’association Sport Nautique et Kitesurf (SNK)
  • 10. Vote des tarifs des prestations du port applicables en 2013
  • 11. Ouverture de postes d’agents saisonniers

01.02.2013

Compte rendu du conseil municipal du 22 janvier

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La première séance  du conseil municipal de l'année 2013 a réunie 21 élus. Le quorum  atteint, Guy Sié présente ses vœux à ses collaborateurs et lance les débats.

Les  quinze questions mises à l'ordre du jour sont adoptées à l’unanimité. Cependant, quelques unes sont à souligner.

6- L'autorisation conventionnelle d'exploiter les terrains de La Prade, appartenant au Conservatoire du Littoral et gérés par la commune, a été accordé à Jean-Claude Albert, en vu d'un usage exclusivement réservé au pastoralisme, pour une durée de six ans contre un fermage annuel de 960€.

7-Dans le cadre du développement des modes de transports doux, il a été décidé de créer un tronçon d’itinéraire cyclable à double sens des Bugadelles à la Combe Levrière sur un linéaire de 2 400 m, afin de relier Fleury Village à Saint Pierre-La-Mer.

10-Compte tenu de nombreux travaux et déplacements à effectuer pour assurer l’entretien et la protection incendie de la garrigue, il a été convenu d’acquérir un tracteur forestier afin de remplacer la « vieille mule ».

11- Un lot composé d’une machine « Equilibreuse de pneus » et d’une machine « Démonte pneus » sera mis en vente sur le site « Web Enchères ». Mise à prix 900€.

15- Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est dans sa phase finale, prêt à être présenté aux autorités compétentes et soumis à enquête publique. A noter que les élus concernés directement ou indirectement par l’extension du  PLU, ont quitté la séance avant la présentation de la question et n'ont pas pris part au vote.

22.01.2013

Conseil muncipal du Mardi 22 janvier

Le conseil municipal se réunit le mardi 22 à 18h30 dans la salle des mariages de la mairie de Fleury d'Aude.


A l'ordre du jour :

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • 2. Information sur les décisions municipales
  • 3. Modifications statutaires du « Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération » - Extension des services aux communes du grand Narbonne, communauté d’agglomération
  • 4.  Dissolution du Syndicat Intercommunal Méditerranéen de l’Aire Narbonnaise
  • 5. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du « Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération »
  • 6. Autorisation conventionnelle d’usage agricole au profit de M. Jean-Claude ALBERT portant sur des terrains appartenant au Conservatoire du Littoral
  • 7. Délégation de service public pour l’exploitation de 2 lots de plage sur la plage naturelle concédée à la commune et approbation du règlement de la consultation
  • 8. Aménagement du Boulevard de la République - Demandes de subvention          
  • 9. Itinéraire cyclable Bugadelles – Combe Levrière : Demande de prise en charge auprès du Grand Narbonne – Communauté d’Agglomération
  • 10. Acquisition d’un tracteur forestier par crédit-bail
  • 11. Vente de matériels : Un lot composé d’une machine « Equilibreuse de pneus » et d’une machine « Démonte pneus »
  • 12. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour 2013
  • 13. Avances sur subventions 2013 – Associations AJP et TAILLE MOYENNE
  • 14. Demande de subvention pour une démarche de prévention – document unique d’évaluation des risques professionnels
  • 15. Arrêt du projet du Plan Local d’urbanisme et approbation du bilan de la concertation préalable

09.12.2012

Compte rendu du conseil municipal du 5 décembre

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La séance est ouverte à 18h40, vingt conseillers sont présents et trois excusés. Nicolas Raysséguier est nommé secrétaire de séance. Vingt quatre questions sont à l'ordre du jour, toutes les résolutions sont adoptées à l'unanimité.

Sont à retenir : 

-7)8) Serge Daoust, Yvon Ciquier, Jacques Puech, Nicolas Raysséguier, conseillers municipaux et Jean-Claude Loubes, Christian Marty, André Calvet représentants les domaines économiques, tourstiques et nautiques, ont été désignés membres du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière du port des Cabanes de Fleury pour la durée du mandat du conseil municipal. Le directeur de la régie sera nommé par arrêté municipal. Sa rémunération a été voté pour un montant de 160€ brut et mensuel.

-9)Le conseil décide à l'unanimité d'accorder la protection fonctionnelle à l'agent qui en a fait la demande suite à une agression survenue dans le cadre de ses fonctions en octobre de cette année. 

-10) Le conseil désigne le lundi de Pentecôte comme journée de solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées au sein de la commune.

-11) Par décret du 8 novembre 2011, les collectivités ont la possibilité de participer financièrement aux garanties de protection sociale souscrites par les agents en matière de santé et prévoyance dés lors que les organismes sont labellisés. Auparavant et depuis  1996, cette participation était un pourcentage calculé sur le salaire. Afin d'éviter le caractère discriminatoire de ce calcul, le conseil vote à l'unanimité l'unification de la participation à 6€ pour tous les agents quelque soit leur salaire.

13) Pour les fonctionnaires, la possibilité d'avancement de grade dans chaque catégorie est fixée par un taux. Si par exemple le taux est de 80% sur 10 agents, seul 8 pourront prétendre à monter en grade. Le maire et le conseil ont fixé à l'unanimité ce taux à 100% pour toutes les catégories afin que tous puissent prétendre à l'avancement.

15) La plus part des tarifs communaux restent inchangés pour 2013 sauf : pour les commerçants du marché de plein air abonnés pour les mois de juillet et d’août qui bénéficieront d'un tarif préférentiel de 2,50€ le mètre linaire/jour au lieu de 2,70€ appliqués pour les non abonnés. 

  • Pour les commerçants, l’extension occasionnelle de terrasses lors d’animations  passe de 50€ à 70€ et le prêt de tables et chaises sera désormais facturés 70€ sauf pour les associations de la zone 2 finançant et organisant en autonomie une animation.
  • Les tarifs pour les aires des camping-cars des Cabanes et de Saint Pierre passent à 6,50€ au lieu de 6€.
  • Les tarifs des concessions au cimetière sont inchangés sauf pour le columbarium où ceux-ci augmentent de 5% environ.

16) -Dés le 1er janvier 2013, la tarification de l’accueil à l'ALAE et à l'ALSH sera  basée sur une grille tarifaire instituée par la CAF de l'Aude et appliquée selon le quotient familiale. Les parents devront à cet effet fournir leur déclaration de revenus ou attestation de la CAF signifiant leur quotient familial.  A noter, pour les enfants non domiciliés sur la commune, le tarif de la garderie passe à 20€ la journée.

- Le tarif du restaurant scolaire a été fixé à 3,20€ pour les enfants des trois villages et 5,50€ pour les enseignants.

17)  Les Pérignanais et adhérents ont maintenant la possibilité d'emprunter des DVD à la Médiathèque Guillaume Apollinaire. Pour ce faire, les modalités de prêt doivent être modifiées : désormais il pourra être prété 4 imprimés, 2 livres audio et 1 DVD. Le DVD est prêté pour une durée maximum de 15 jours, en cas de perte seul le remboursement sera possible comme le prévoit la loi, le montant est fixé à 30€.

18) Le conseil municipal signe une convention avec la préfecture et vote l'adhésion à l'ADULLACT(organisme qui assure l'organisation de la maintenance et du support)  pour la télétransmission d'une partie des actes soumis au contrôle de légalité. Les actes relatifs à l'urbanisme, les dossiers de marchés et les documents budgétaires sont pour l'instant écartés de la convention en raison de leur complexité. Gain de temps, économie de papier pour, quand même, pour bon nombre de pièces administratives.

20) La Confédération de l'Artisanat et des petites entreprises du Bâtiment (CAPEB) sollicite les collectivités afin d'obtenir leur soutien dans la crise sans précédent que traverse la coorporation. La Ville de Fleury adhère aux recommandations de la CAPEB et soutien les petites entreprises régionales dans le choix des marchés, à l'image de la construction du Centre periscolaire qui ne fait appel qu'à des entreprises locales. Cependant, 1 abstention dans le vote...

21) Les huit nouveaux élus entrent au comité directeur de l'office de tourisme.

23) Le conseil municipal vote  la convention opérationnelle site « Carabot-le-Haut » entre l'Etablissement  
Public Foncier Languedoc Roussillon (EPF LR) et le Grand Narbonne. Ceci est d'un intérêt majeur pour la commune et s'inscrit parfaitement dans les exigences du PLU qui impose25% de logements sociaux à la collectivté. L'EPF LR qui ne se substitue pas  à la ville pour autant finance au moment opportun l'achat de terrains à vocation d'habitat social, laissant ainsi tout le temps à la ville d'élaborer le projet et le financement avec les bailleurs sociaux.  La commune a donc saisie l'EPF LR afin de lui confier l'acquisition foncière de parcelle dans le secteur« Carabot-le-Haut », en vu dy réaliser un programe de logements locatifs sociaux.

 

 

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Toutes les questions abordées, la séance du conseil est levée. A l'issu de celle-ci, Guy Sié a convié élus et  auditoire à partager le verre de l’amitié et fêter ensemble son anniversaire qui sonnait ce jour là l'heure de la retraite. Pour autant le premier magistrat ne chaume pas, les affaires de la commune requièrent toutes son attention et la majeure partie de son  temps, ce n'est donc pas  encore vraiment  la retraite !



L'intégralité du compte rendu sera prochainement affiché en Mairie

31.10.2012

Communiqué de presse de Guy Sié, maire de Fleury d'Aude

 

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 Les Pérignanaises et les Pérignanais ont fait leur choix.

A une très large majorité, ils ont décidé d’apporter leurs suffrages aux candidats de Rassembler pour agir qui avaient mon soutien et celui de l’ensemble du conseil municipal.

Je remercie tous mes administrés de la confiance qu’ils m’ont ainsi témoignée ; elle m’honore et m’engage pour la fin du mandat qu’ils m’ont confié.

Je me suis pleinement investi, et avec moi l’ensemble des conseillers municipaux, dans la gestion des affaires de la commune et je suis plus que jamais décidé à consacrer mon temps et mon énergie à faire aboutir des dossiers essentiels à l’avenir de Fleury, St Pierre et les Cabanes.

Aujourd’hui, 8 autres conseillers issus de «   Rassembler pour agir » vont nous rejoindre, grâce à vous,  à votre mobilisation, pour nous apporter toutes leurs valeurs, leur disponibilité et leurs compétences. Ensemble, nous réaliserons les équipements de notre fin de mandat au premier rang desquels le centre périscolaire, mais aussi l’avenue de Béziers à FLEURY et le boulevard de Bellevue à ST Pierre et nous lancerons la ZAC du Moulin qui répondra efficacement à la pénurie de logements sur notre territoire.

Nous continuerons également à nous battre pour faire financer notre Maison de retraite en contournant les chausse-trappes que d’aucuns se plaisent à mettre en travers de notre chemin.

En renforçant notre équipe par les 8 personnes de qualité que nous avions proposées à vos suffrages, vous avez fait le bon choix !

Vous avez clairement dit votre refus de manœuvres politiciennes qui, trop longtemps, ont « empoisonné » le climat social de notre commune et contrecarré  les projets essentiels à son développement.

Vous avez fait ce choix de la responsabilité et de l’amour porté à ce beau territoire qui mérite autre chose que des combats éculés. 

Ni droite, ni gauche ! Notre parti à nous, c’est celui de Fleury, St Pierre et les Cabanes.

Pas de division mais le rassemblement pour Fleury, St Pierre et les Cabanes, aujourd’hui aussi bien que demain.

C’est ce à quoi nous nous emploierons, légitimés par votre vote, honorés par votre confiance et fiers de défendre les intérêts de notre commune dans toutes les instances où il en va de son avenir.

Il nous reste 18 mois de travail à la tête des affaires de la commune. C‘est court pour réaliser les opérations qui nous tiennent à cœur mais notre énergie est aujourd’hui décuplée par le résultat de cette élection complémentaire et je ne doute pas que nous y arriverons.

Il sera alors temps de dresser le bilan de ce mandat que nous porterons à la connaissance de la population.

Démonstration sera faite que le rassemblement le plus large possible porte le ferment du développement harmonieux, réfléchi et durable de notre commune.

 Rassembler pour agir le revendiquera en temps utile et assumera toutes ses responsabilités pour le réaliser.

Il en va de l’avenir de Fleury, St Pierre et les Cabanes !

 Merci, merci à tous                                                       

                                                                                        Guy SIE