22.01.2013

Conseil muncipal du Mardi 22 janvier

Le conseil municipal se réunit le mardi 22 à 18h30 dans la salle des mariages de la mairie de Fleury d'Aude.


A l'ordre du jour :

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • 2. Information sur les décisions municipales
  • 3. Modifications statutaires du « Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération » - Extension des services aux communes du grand Narbonne, communauté d’agglomération
  • 4.  Dissolution du Syndicat Intercommunal Méditerranéen de l’Aire Narbonnaise
  • 5. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du « Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération »
  • 6. Autorisation conventionnelle d’usage agricole au profit de M. Jean-Claude ALBERT portant sur des terrains appartenant au Conservatoire du Littoral
  • 7. Délégation de service public pour l’exploitation de 2 lots de plage sur la plage naturelle concédée à la commune et approbation du règlement de la consultation
  • 8. Aménagement du Boulevard de la République - Demandes de subvention          
  • 9. Itinéraire cyclable Bugadelles – Combe Levrière : Demande de prise en charge auprès du Grand Narbonne – Communauté d’Agglomération
  • 10. Acquisition d’un tracteur forestier par crédit-bail
  • 11. Vente de matériels : Un lot composé d’une machine « Equilibreuse de pneus » et d’une machine « Démonte pneus »
  • 12. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour 2013
  • 13. Avances sur subventions 2013 – Associations AJP et TAILLE MOYENNE
  • 14. Demande de subvention pour une démarche de prévention – document unique d’évaluation des risques professionnels
  • 15. Arrêt du projet du Plan Local d’urbanisme et approbation du bilan de la concertation préalable

15.01.2013

Guy Sié, le conseil municipal et Marc Soriano présentent leurs vœux à l'effectif des agents territoriaux réuni à la salle des fêtes

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La tradition des vœux offre l'occasion aux élus et aux chefs de services de réunir, pour partager un moment convivial, tous les agents territoriaux qui œuvrent tout au long de l'année, souvent dans l'ombre, afin que les Pérignanais aient une qualité de vie appréciable.

DSC_0005.JPGDans son discours, Marc Soriano, directeur général des services,  exprime sa gratitude : «  Je souhaite rendre un  hommage à tous mes collègues, quels que soient leurs métiers, leurs fonctions, les places occupées dans l'organigramme municipal, qui assument au quotidien ce que j'appelle le service public de proximité... ».

 Rappelant ainsi à chacun l'importance de leur rôle dans « l'entreprise mairie ». Car gérer une commune c'est, effectivement, comparable à la gestion d'une entreprise. Guy Sié, maire de Fleury, et Marc Soriano s'accordent à le dire.

Pour l'un comme pour l'autre, la crise financière et sociale que traverse le pays se ressent et se combat à tous les niveaux.

« Chasse au gaspi » est le mot d'ordre pour 2013, électricité, essence, fourniture, eau ou DSC_0010.JPGencore ce temps si précieux qui sans cesse manque. D'aucun diront « économie de bouts de chandelles » ! Peut être, mais petits bouts après petits bouts multipliés par l'ensemble de l'effectif, c'est au final, non seulement une belle somme de gagnée, mai aussi un geste pour la planète.

Marc Soriano évoque  l'important chapitre des évolutions de carrières consenties par la municipalité  aux employés désireux de progresser. Guy Sié rappelle que la commune de Fleury emploie 149 agents soit un budget annuel de 4 860 000 €, à peine un peu moins que la moitié du budget total de la commune.

Guy Sié et Marc Soriano s'accordent à dire que leur parcours professionnel au service de la collectivité est une belle aventure humaine qu'ils souhaitent voir partager par l'ensemble des agents, car celle ci contribue à l'épanouissement de chacun. "Qu'il est dommage par ailleurs qu'une minorité de belliqueux nuise à une majorité  qui s’investit au quotidien et trouve son équilibre dans le plaisir du travail bien fait.

DSC_0011.JPGRappel, également, sur l'ouverture prochaine de la campagne électorale et recommandation faite sur les règles de déontologie à observer au sein des services municipaux.

Guy Sié précise à ce sujet que sa décision n'est pas encore prise concernant sa candidature , mais conseille à l'ensemble du personnel :

« quel que soit le prochain maire, servez toujours la collectivité avec le même dévouement », et de conclure en occitan pour présenter ses vœux de bonne année et de bonne santé pour tous avant d'inviter l'assemblée à se rapprocher du buffet qui leur était offert.

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10.12.2012

Il est temps que l’urbanisation régresse au Réveillou

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Tout et n'importe quoi au coeur du massif en face de l'Oeil Doux

La Commune de Fleury d’Aude a procédé à la restauration de deux parcelles au sein du secteur cabanisé du Réveillou.

Déjà propriétaire de 540 hectares sur le site de l’Oustalet, le Conservatoire du littoral est engagé au côté de la Commune dans la lutte contre la cabanisation au niveau du secteur du Réveillou. Cette poche d’urbanisation sauvage est sous haute surveillance puisqu’elle est située en plein site classé du Massif de la Clape mais aussi au sein d’une zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles. Les ventes y sont rares. Ces 5 dernières années, le Conservatoire n’a pu faire valoir son droit de préemption que 5 fois seulement ce qui lui a permis d’acheter 2 parcelles.

DSC_0097.JPGLa Commune de Fleury, gestionnaire des terrains appartenant au Conservatoire du littoral a assuré le nettoyage des parcelles ainsi acquises en évacuant les petites constructions et les caravanes qu’elles contenaient. Les 4 ha du secteur du Réveillou sont en effet occupés par de nombreuses cabanes servant de résidences de vacances qui, en plus d’être situées dans un périmètre où le risque d’incendie est important, ne sont équipées d’aucun système de traitement des eaux usées.

Cette action s’inscrit dans le cadre de la préservation du Massif de la Clape, tâche pour laquelle la Commune s’implique également non loin de là, au travers d’un projet de réhabilitation du stationnement du gouffre de l’oeil doux.

(photo, barbecue de tous les danger au coeur des pins !)

Le 6 décembre, Jérôme Hirigoyen, chargé de mission du Conservatoire du Littoral, Germaine Niqueux, inspectrice des sites à la DREAL et Martine Ripoll, chef du service juridique de la DDTM, Guy Sié, maire de Fleury , les élus en charge de l'environnement, Martine Cadena et Gérard Gauthier, tout deux adjoints, Julien Perez, adjoint délégué au site du Réveillou, Nicole Marty, Marie-Pierre Ribard, Henri Combes, conseillers ainsi que les responsables au sein des services technique et urbanisme se sont rendus sur le site.

Cette réunion a permis à chacun de mesurer l'étendue de la « cabanisation » du Réveillou et l'urgence d'agir face à une extension sauvage et quelque peu néfaste à l'environnement.

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09.12.2012

Compte rendu du conseil municipal du 5 décembre

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La séance est ouverte à 18h40, vingt conseillers sont présents et trois excusés. Nicolas Raysséguier est nommé secrétaire de séance. Vingt quatre questions sont à l'ordre du jour, toutes les résolutions sont adoptées à l'unanimité.

Sont à retenir : 

-7)8) Serge Daoust, Yvon Ciquier, Jacques Puech, Nicolas Raysséguier, conseillers municipaux et Jean-Claude Loubes, Christian Marty, André Calvet représentants les domaines économiques, tourstiques et nautiques, ont été désignés membres du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière du port des Cabanes de Fleury pour la durée du mandat du conseil municipal. Le directeur de la régie sera nommé par arrêté municipal. Sa rémunération a été voté pour un montant de 160€ brut et mensuel.

-9)Le conseil décide à l'unanimité d'accorder la protection fonctionnelle à l'agent qui en a fait la demande suite à une agression survenue dans le cadre de ses fonctions en octobre de cette année. 

-10) Le conseil désigne le lundi de Pentecôte comme journée de solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées au sein de la commune.

-11) Par décret du 8 novembre 2011, les collectivités ont la possibilité de participer financièrement aux garanties de protection sociale souscrites par les agents en matière de santé et prévoyance dés lors que les organismes sont labellisés. Auparavant et depuis  1996, cette participation était un pourcentage calculé sur le salaire. Afin d'éviter le caractère discriminatoire de ce calcul, le conseil vote à l'unanimité l'unification de la participation à 6€ pour tous les agents quelque soit leur salaire.

13) Pour les fonctionnaires, la possibilité d'avancement de grade dans chaque catégorie est fixée par un taux. Si par exemple le taux est de 80% sur 10 agents, seul 8 pourront prétendre à monter en grade. Le maire et le conseil ont fixé à l'unanimité ce taux à 100% pour toutes les catégories afin que tous puissent prétendre à l'avancement.

15) La plus part des tarifs communaux restent inchangés pour 2013 sauf : pour les commerçants du marché de plein air abonnés pour les mois de juillet et d’août qui bénéficieront d'un tarif préférentiel de 2,50€ le mètre linaire/jour au lieu de 2,70€ appliqués pour les non abonnés. 

  • Pour les commerçants, l’extension occasionnelle de terrasses lors d’animations  passe de 50€ à 70€ et le prêt de tables et chaises sera désormais facturés 70€ sauf pour les associations de la zone 2 finançant et organisant en autonomie une animation.
  • Les tarifs pour les aires des camping-cars des Cabanes et de Saint Pierre passent à 6,50€ au lieu de 6€.
  • Les tarifs des concessions au cimetière sont inchangés sauf pour le columbarium où ceux-ci augmentent de 5% environ.

16) -Dés le 1er janvier 2013, la tarification de l’accueil à l'ALAE et à l'ALSH sera  basée sur une grille tarifaire instituée par la CAF de l'Aude et appliquée selon le quotient familiale. Les parents devront à cet effet fournir leur déclaration de revenus ou attestation de la CAF signifiant leur quotient familial.  A noter, pour les enfants non domiciliés sur la commune, le tarif de la garderie passe à 20€ la journée.

- Le tarif du restaurant scolaire a été fixé à 3,20€ pour les enfants des trois villages et 5,50€ pour les enseignants.

17)  Les Pérignanais et adhérents ont maintenant la possibilité d'emprunter des DVD à la Médiathèque Guillaume Apollinaire. Pour ce faire, les modalités de prêt doivent être modifiées : désormais il pourra être prété 4 imprimés, 2 livres audio et 1 DVD. Le DVD est prêté pour une durée maximum de 15 jours, en cas de perte seul le remboursement sera possible comme le prévoit la loi, le montant est fixé à 30€.

18) Le conseil municipal signe une convention avec la préfecture et vote l'adhésion à l'ADULLACT(organisme qui assure l'organisation de la maintenance et du support)  pour la télétransmission d'une partie des actes soumis au contrôle de légalité. Les actes relatifs à l'urbanisme, les dossiers de marchés et les documents budgétaires sont pour l'instant écartés de la convention en raison de leur complexité. Gain de temps, économie de papier pour, quand même, pour bon nombre de pièces administratives.

20) La Confédération de l'Artisanat et des petites entreprises du Bâtiment (CAPEB) sollicite les collectivités afin d'obtenir leur soutien dans la crise sans précédent que traverse la coorporation. La Ville de Fleury adhère aux recommandations de la CAPEB et soutien les petites entreprises régionales dans le choix des marchés, à l'image de la construction du Centre periscolaire qui ne fait appel qu'à des entreprises locales. Cependant, 1 abstention dans le vote...

21) Les huit nouveaux élus entrent au comité directeur de l'office de tourisme.

23) Le conseil municipal vote  la convention opérationnelle site « Carabot-le-Haut » entre l'Etablissement  
Public Foncier Languedoc Roussillon (EPF LR) et le Grand Narbonne. Ceci est d'un intérêt majeur pour la commune et s'inscrit parfaitement dans les exigences du PLU qui impose25% de logements sociaux à la collectivté. L'EPF LR qui ne se substitue pas  à la ville pour autant finance au moment opportun l'achat de terrains à vocation d'habitat social, laissant ainsi tout le temps à la ville d'élaborer le projet et le financement avec les bailleurs sociaux.  La commune a donc saisie l'EPF LR afin de lui confier l'acquisition foncière de parcelle dans le secteur« Carabot-le-Haut », en vu dy réaliser un programe de logements locatifs sociaux.

 

 

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Toutes les questions abordées, la séance du conseil est levée. A l'issu de celle-ci, Guy Sié a convié élus et  auditoire à partager le verre de l’amitié et fêter ensemble son anniversaire qui sonnait ce jour là l'heure de la retraite. Pour autant le premier magistrat ne chaume pas, les affaires de la commune requièrent toutes son attention et la majeure partie de son  temps, ce n'est donc pas  encore vraiment  la retraite !



L'intégralité du compte rendu sera prochainement affiché en Mairie

05.12.2012

Ordre du jour du conseil municipal du 5 Décembre

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La réunion du conseil municipal aura lieu exceptionnellement à18 H 45  en raison de la cérémonie au Monument aux Morts prévue à 18h (journée de commémoration des victimes de la guerre en Afrique du Nord)..

 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2. Information sur les décisions municipales

3. Refonte de la carte intercommunale - Approbation de l’arrêté du préfet portant modification de périmètre de la communauté d’agglomération Le Grand Narbonne par extension à la commune de FRAISSE DES CORBIERES appartenant à la communauté de communes de la Contrée de DURBAN CORBIERES – Approbation des statuts modifiés

4. Modification des statuts du « Grand Narbonne, Communauté d’agglomération » – Modalités d’intervention dans le domaine de l’action culturelle

5. Approbation des modifications des statuts du Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de la Narbonnaise en Méditerranée

6. Approbation des statuts de la régie à autonomie financière du Port des Cabanes 

7. Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière du Port des Cabanes 

8. Rémunération du Directeur de la Régie municipale de la gestion du port des Cabanes

9. Protection fonctionnelle à un agent

10. Journée de solidarité au sein de la commune de Fleury d’Aude

11. Participation financière à la protection sociale des agents de la commune de Fleury d’Aude

12. Prime de fin d’année de l’agent non titulaire

13. Fixation des taux concernant les possibilités d’avancements de grade au titre de l’année 2013

14. Indemnité de conseil allouée au comptable public

15. Vote des tarifs communaux applicables en 2013

16. Tarification restauration scolaire, ALAE et ALSH

17. Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Guillaume Apollinaire 

18. Signature d’une convention avec la Préfecture pour la télétransmission d’une partie des actes soumis au contrôle de légalité et adhésion à l’ADULLACT

19. Prise en charge des frais occasionnés par le déplacement au Congrès des Maires de France 

20. Motion de soutien en faveur de l’artisanat du bâtiment - Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB)

21. Modification de la liste des élus délégués à l’Office Municipal de Tourisme

22. Délégation de maîtrise d’ouvrage et de transfert d’entretien relative à l’aménagement de la voirie (chaussée et trottoirs) du boulevard de la République et de l’avenue de Béziers, sur la RD 618 à Fleury d’Aude

23. Convention opérationnelle site « Carabot-le-haut » entre l’Etablissement Public Foncier Languedoc Roussillon (EPF LR), la communauté d’agglomération Le Grand  Narbonne et la ville de Fleury d’Aude

 

03.11.2012

Compte rendu du conseil municipal du 23 octobre

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C'est la première réunion du conseil municipal depuis les élections complémentaires.

Guy Sié déclare la séance ouverte et procède à l'appel, 21 élus répondent « présent », autant dire que cela fait plusieurs mois que cela ne s'est produit !

En ouverture de conseil, Guy Sié souhaite la bienvenue aux nouveaux membres de son équipe ainsi renforcée.

Treize questions étaient à l'ordre du jour, quelques points importants à retenir en dehors des affaires courantes.

  • Concernant le centre périscolaire :  le bureau d'études Berim est remplacé par le BET Omnium technique d'étude de la construction et de l'équipement en Languedoc Roussillon. Trois lots sont attribués : à l'entreprise Madaule pour l'électricité courant fort et faible,  Sotrnasa pour les réseaux secs et SNSI pour la sécurité incendie. Les lots de menuiserie intérieure, bardages et chauffage/ventilation sont remis en appel d'offres.
  •  Question cinq :  Les parcelles privées rachetées par la ville lors de la construction de la place Jean Moulin passent désormais dans le domaine publique.
  •  Diverses conventions ont été votées à l'unanimité, dont « Prévention Aude » proposée par ERDF qui souhaite développer une dynamique d'accompagnement en cas d'événements climatiques majeurs d'où la désignation d'un « correspondant tempête » dans la commune. C'est Jacques Puech, adjoint au maire depuis peu, qui est pressenti comme référant auprès de ERDF.
  • Dans un autre domaine, une convention sera signée avec l'association « Petit à petit » à hauteur de 1000€ pour soutenir l'action « Parlons en » aide à la parentalité mise en place les 2e mercredis de chaque mois dans les locaux de l'ALAE. 
  • Une convention sera signée  avec le Grand Narbonne, gestionnaire de certains équipements publiques dont la piscine de Fleury, pour l'utilisation par les écoles, le montant du par la municipalité est fixé à 6480€. S'ajoute la somme de 2880€ pour l'utilisation  de la piscine par trois associations pérignanaises, l'ASTP, le CEP, et Fleury Sub 11 dont Nicolas Raysseguier, nouvellement élu, est président, il n'assiste pas au vote. Ces trois associations bénéficiaient déjà de cette utilisation avant que la gestion ne passe au Grand Narbonne.
  • De même une convention permettra aux enfants des écoles et ceux de l'ALAE d'utiliser la Salle A.Courrière gratuitement. Enfin diverses modifications  du tableau des effectifs sont votées afin d'être en conformité avec les indices récemment majorés.

Toutes les questions abordées la séance est levée.

Hugues banon, élu et directeur de la Vendémiaire, invite tous les élus et Pérignanais présents à la séance, à goûter une fois de plus le nouveau cru 2012 en signe de bienvenue aux conseillers élus le 14 octobre.

La cuvée 2012 est prometteuse....!

31.10.2012

Communiqué de presse de Guy Sié, maire de Fleury d'Aude

 

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 Les Pérignanaises et les Pérignanais ont fait leur choix.

A une très large majorité, ils ont décidé d’apporter leurs suffrages aux candidats de Rassembler pour agir qui avaient mon soutien et celui de l’ensemble du conseil municipal.

Je remercie tous mes administrés de la confiance qu’ils m’ont ainsi témoignée ; elle m’honore et m’engage pour la fin du mandat qu’ils m’ont confié.

Je me suis pleinement investi, et avec moi l’ensemble des conseillers municipaux, dans la gestion des affaires de la commune et je suis plus que jamais décidé à consacrer mon temps et mon énergie à faire aboutir des dossiers essentiels à l’avenir de Fleury, St Pierre et les Cabanes.

Aujourd’hui, 8 autres conseillers issus de «   Rassembler pour agir » vont nous rejoindre, grâce à vous,  à votre mobilisation, pour nous apporter toutes leurs valeurs, leur disponibilité et leurs compétences. Ensemble, nous réaliserons les équipements de notre fin de mandat au premier rang desquels le centre périscolaire, mais aussi l’avenue de Béziers à FLEURY et le boulevard de Bellevue à ST Pierre et nous lancerons la ZAC du Moulin qui répondra efficacement à la pénurie de logements sur notre territoire.

Nous continuerons également à nous battre pour faire financer notre Maison de retraite en contournant les chausse-trappes que d’aucuns se plaisent à mettre en travers de notre chemin.

En renforçant notre équipe par les 8 personnes de qualité que nous avions proposées à vos suffrages, vous avez fait le bon choix !

Vous avez clairement dit votre refus de manœuvres politiciennes qui, trop longtemps, ont « empoisonné » le climat social de notre commune et contrecarré  les projets essentiels à son développement.

Vous avez fait ce choix de la responsabilité et de l’amour porté à ce beau territoire qui mérite autre chose que des combats éculés. 

Ni droite, ni gauche ! Notre parti à nous, c’est celui de Fleury, St Pierre et les Cabanes.

Pas de division mais le rassemblement pour Fleury, St Pierre et les Cabanes, aujourd’hui aussi bien que demain.

C’est ce à quoi nous nous emploierons, légitimés par votre vote, honorés par votre confiance et fiers de défendre les intérêts de notre commune dans toutes les instances où il en va de son avenir.

Il nous reste 18 mois de travail à la tête des affaires de la commune. C‘est court pour réaliser les opérations qui nous tiennent à cœur mais notre énergie est aujourd’hui décuplée par le résultat de cette élection complémentaire et je ne doute pas que nous y arriverons.

Il sera alors temps de dresser le bilan de ce mandat que nous porterons à la connaissance de la population.

Démonstration sera faite que le rassemblement le plus large possible porte le ferment du développement harmonieux, réfléchi et durable de notre commune.

 Rassembler pour agir le revendiquera en temps utile et assumera toutes ses responsabilités pour le réaliser.

Il en va de l’avenir de Fleury, St Pierre et les Cabanes !

 Merci, merci à tous                                                       

                                                                                        Guy SIE