16.12.2014

Conseil municipal

 

La réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra le mardi 16 décembre 2014 à 18 H 30

à la Salle des Fêtes  avenue François Mitterrand, 18 délibérations sont à l'ordre du jour . Dernière réunion de l'année 2014.

  1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
  2. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire
  3. Communication sur le rapport d’activités de l’année 2013 du Grand Narbonne – Communauté d’Agglomération
  4. Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle et demandes de subventions
  5. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour 2015
  6. Budget primitif principal - Décision modificative n°2
  7. Budget du Port des Cabanes - Décision modificative n°2
  8. Demande d’une subvention pour l’école municipale de musique auprès du Conseil Général de l’Aude
  9. Vote des tarifs du cimetière
  10. Instauration des tarifs pour des encarts publicitaires dans le journal municipal « Du Vignoble à la Mer »
  11. Prime de fin d’année d’un agent non titulaire
  12. Mise à disposition de personnels auprès de l’Office Municipal de Tourisme
  13. Indemnité de conseil allouée au comptable public
  14. Effacement BT Rue du Puits Sûr - Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage dans le cadre de travaux coordonnés avec le SYADEN
  15. Délégation de Service Public pour l'exploitation des lots de plage sur la plage naturelle concédée à la commune et approbation du règlement de la consultation
  16. Délégation de service public (DSP) Halles Lo Vilatge de Saint-Pierre : Changement de délégataire des cellules n°15 et n°16 dont l’activité est « PIZZERIA»
  17. Approbation de la modification des statuts du SIVOM Narbonne Rural
  18. Réhabilitation des fusillés pour l’exemple pendant la Première guerre mondiale

 

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