22.01.2013

Conseil muncipal du Mardi 22 janvier

Le conseil municipal se réunit le mardi 22 à 18h30 dans la salle des mariages de la mairie de Fleury d'Aude.


A l'ordre du jour :

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • 2. Information sur les décisions municipales
  • 3. Modifications statutaires du « Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération » - Extension des services aux communes du grand Narbonne, communauté d’agglomération
  • 4.  Dissolution du Syndicat Intercommunal Méditerranéen de l’Aire Narbonnaise
  • 5. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du « Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération »
  • 6. Autorisation conventionnelle d’usage agricole au profit de M. Jean-Claude ALBERT portant sur des terrains appartenant au Conservatoire du Littoral
  • 7. Délégation de service public pour l’exploitation de 2 lots de plage sur la plage naturelle concédée à la commune et approbation du règlement de la consultation
  • 8. Aménagement du Boulevard de la République - Demandes de subvention          
  • 9. Itinéraire cyclable Bugadelles – Combe Levrière : Demande de prise en charge auprès du Grand Narbonne – Communauté d’Agglomération
  • 10. Acquisition d’un tracteur forestier par crédit-bail
  • 11. Vente de matériels : Un lot composé d’une machine « Equilibreuse de pneus » et d’une machine « Démonte pneus »
  • 12. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour 2013
  • 13. Avances sur subventions 2013 – Associations AJP et TAILLE MOYENNE
  • 14. Demande de subvention pour une démarche de prévention – document unique d’évaluation des risques professionnels
  • 15. Arrêt du projet du Plan Local d’urbanisme et approbation du bilan de la concertation préalable

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